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MENTIONS LÉGALES

1. Informations générales

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Raison sociale : Azzerrab Maintenance Service Conception Piscines (ci-après dénommée "MSC Piscines")

Siège social : Rue du Pré-Salomon 5, 1242 Satigny

Numéro d'identification (IDE) : CHE-212.030.210

Contact : info@mscpiscines.ch

Téléphone : +41 78 341 50 20   

Directeur de la publication : Nourdine Azzerrab

Hébergement du site : Wix

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2. Propriété intellectuelle

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Tous les éléments présents sur le site internet de MSC Piscines, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, ainsi que la mise en page du site, sont la propriété exclusive de MSC Piscines ou de ses fournisseurs tiers et sont protégés par les lois suisses et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, représentation ou exploitation, en tout ou en partie, de tout contenu présent sur le site sans autorisation préalable écrite de MSC Piscines est strictement interdite et constitue une violation des droits d'auteur et des droits de propriété intellectuelle.

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3. Responsabilité

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MSC Piscines s'efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site internet. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence de ces informations. L'utilisation des informations présentes sur le site se fait donc sous votre propre responsabilité.

MSC Piscines décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site internet, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages causés par des virus informatiques ou les inexactitudes des informations fournies.

Le site internet de MSC Piscines peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis pour votre commodité et n'impliquent pas notre approbation des contenus de ces sites. MSC Piscines décline toute responsabilité concernant le contenu et les pratiques de confidentialité des sites tiers.

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4. Collecte et utilisation des données personnelles

La collecte et l'utilisation des données personnelles sur le site internet de MSC Piscines sont régies par notre politique de confidentialité, disponible à l'adresse : https://www.mscpiscines.ch/politique-de-confidentialit%C3%A9

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5. Cookies

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6. Droit applicable et juridiction

 

Les présentes mentions légales sont régies par les lois suisses. En cas de litige, les tribunaux compétents de Genève auront compétence exclusive.

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7. Mise à jour des mentions légales

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MSC Piscines se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Toute mise à jour sera publiée sur cette page et entrera en vigueur dès sa publication.

Date de dernière mise à jour : 01.08.2023

Veuillez lire attentivement ces mentions légales avant d'utiliser notre site internet. En accédant et en utilisant notre site, vous acceptez les termes et conditions énoncés dans les présentes mentions légales.

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